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Marques déposées par la société Cave des Vignerons de Bel Air
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DOMAINE DE LA MOUTONNIERE
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MOUTONNIERE
Cave des Vignerons de Bel Air, Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3855268
Date de dépôt :
30/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
DOMAINE DE LA MOUTONNIERE de Cave des Vignerons de Bel Air

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MOUTONNIERE

Déposée le 30 août 2011 par la société Cave des Vignerons de Bel Air auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMAINE DE LA MOUTONNIERE »

Le déposant est la société Cave des Vignerons de Bel Air domicilié(e) 131 Route Henry Fessy - 69220 - Saint Jean d'Ardières - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 164 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cave des Vignerons de Bel Air domicilié(e) 131 Route Henry Fessy - 69220 - Saint Jean d'Ardières - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Cave des Vignerons de Bel Air a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES DRUIDES , DOMAINE DE PIQUE BOEUF , DOMAINE DE BOIS DIEU , DOMAINE DE CHAMP GRILLE , DOMAINE DES 2 NOYERS , Vidame de Rocsain , VINESCENCE , DOMAINE DES 2 FRÈRES , DOMAINE DE LA CALÈCHE , DOMAINE DE LA GRIBOLLE


Cave des Vignerons de Bel Air, Coopérative Agricole - 131 Route Henry Fessy - 69220 - Saint Jean d'Ardières - France - SIREN 301164901


Cave des Vignerons de Bel Air - 131 Route Henry Fessy - 69220 - Saint Jean d'Ardières - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Inscription le 7 février 2012 - Retrait total n°569251 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-02-07

Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;

Vins.